BOOK: Vera Fritz, Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union européenne (1952–1972)

Juges et avocats généraux
de la Cour de Justice de l’Union européenne (1952–1972) 

Une approche biographique de l’histoire d’une révolution juridique

Vera Fritz

<p><strong>Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union européenne (1952–1972)</strong></p> <p>Vera Fritz <br /> Studien zur europäischen Rechtsgeschichte 312 <br /> Frankfurt am Main: Klostermann 2018</p>

 

Studien zur europäischen Rechtsgeschichte 312
Frankfurt am Main: Klostermann 2018. IX, 396 S.

ISSN 1610-6040
ISBN 978-3-465-04350-8

Drawing on archives gathered in the six founding member states of the European Union, this book offers a new perspective on the “constitutionalization” of the European treaties, which was launched in the 1960s by the Court of Justice of the EU. By highlighting the professional and personal backgrounds of the first European judges and advocates general, its author studies the dynamics which prevailed within the institution during its “revolutionary” years and analyzes the Court’s relationship with the Member States of the European Communities. Through a detailed study of the selection process of the members of the Court, it also provides new answers to the question of whether governments tried to put an end to its bold jurisprudence.

En s’appuyant sur des archives rassemblées dans les six pays fondateurs de l’Union européenne, cette monographie s’inscrit dans l’histoire du droit européen et propose un regard nouveau sur le « processus de constitutionnalisation » des traités européens lancé dans les années 1960 par la Cour de Justice de l’UE. Elle étudie les dynamiques qui règnent à l’intérieur de l’institution et met en lumière les parcours professionnels et personnels des premiers juges et avocats généraux européens, dont certains ont contribué au façonnement des jugements les plus connus et commentés de l’histoire de l’institution. L’auteure cherche à comprendre comment la Cour réussit pendant ses années révolutionnaires à autant limiter la souveraineté des Etats membres sans – semble-t-il – être confrontée à de sérieuses résistances de la part des gouvernements. Pour expliquer ce phénomène, l’ouvrage s’intéresse au réseau politique de la Cour et aux relations que la juridiction entretient avec les Etats membres. À travers une étude détaillée du processus de sélection des membres de la Cour, il apporte notamment des réponses inédites à la question de savoir si les gouvernements ont tenté de mettre un terme à sa jurisprudence audacieuse.

TABLE DES MATIERES

Introduction

1re partie Trajectoires professionnelles et personnelles des premiers membres de la Cour de Justice avant leur arrivée à la juridiction européenne

1 Les pionniers de la Cour de Justice de la CECA

2 De l’entrée en fonction de la Cour de Justice des Communautés européennes aux arrêts « révolutionnaires »

3 La Cour de Justice de 1964 à 1972

2e partie Procédures de sélection, de nomination et de renomination des membres de la Cour de Justice

1 La nomination des pionniers

2 Premiers renouvellements et non-renouvellements de mandats

3 Les démissions, fins de mandats et remplacements des années 1960

4 Analyse : un processus hautement politique et apolitique à la fois

3e partie Positions idéologiques de la Cour de Justice

1 Ces juges et leurs arrêts

2 Cette Cour de Justice et son réseau

3 Les négociations du protocole de Luxembourg (1967–1971)

Conclusion

Centres d’archives visités

Sources

Bibliographie


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