Monthly Archives: March 2018

BOOK: Les juristes des Etats de Savoie (XVIe-XIXe siècles) Entre modèles nationaux et science européenne

Les juristes des Etats de Savoie (XVIe-XIXe siècles). Entre modèles nationaux et science européenne

Présentation

Le colloque « Les juristes des États de Savoie (XVIe-XIXe siècles) : Entre modèles nationaux et science européenne » est la huitième rencontre organisée dans le cadre du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie). Il s’est déroulé à Cuneo, en novembre 2014, à l’initiative du laboratoire ERMES (Université Côte d’Azur) et avec le concours du Dipartimento di Giurisprudenza de l’Università degli studi di Torino et de son siège de Cuneo.

Cet ouvrage, réunissant les actes de ce colloque, témoigne de l’importance de la science du droit et de l’activité judiciaire au sein de cette « monarchie juridique » que sont les États de Savoie, qu’il s’agisse simplement de l’exercice de fonctions juridictionnelles ou, de manière plus érudite, de la création du droit et de son utilisation au service de l’État ou de l’administration. En effet, ces juristes des États de Savoie ont pour caractéristique commune de s’être impliqués dans la pratique du « droit vivant » ou d’avoir mis leurs compétences au service de la couronne, un peu moins de s’être consacrés à une forme d’étude scientifique du droit qui leur aurait permis un rayonnement plus important. C’est sans doute la raison pour laquelle ils sont peut-être moins connus que d’autres, mais cela rend d’autant plus nécessaire l’existence du présent ouvrage.

Les communications rassemblées dans la première partie du volume, sous le titre « Figures de juristes, enseignement du droit et pratique judiciaire », permettent ainsi de présenter diverses personnalités, des plus modestes au plus connues à l’échelle européenne, mais dont le droit, pratiqué, enseigné ou diffusé, est le dénominateur commun. Sous le titre « Juristes et création du droit : doctrine, législation et codification », les articles de la seconde partie s’intéressent à une dimension davantage politique de nombreux juristes plus ou moins proches du pouvoir et impliqués dans l’activité jurisprudentielle ou normative.

Le résultat, qui vient opportunément combler un vide historiographique, tant en France qu’en Italie, constitue un ensemble stimulant pour les historiens du droit, mais également ceux qui s’intéressent à l’histoire des institutions, de la société, de la culture et de la vie politique, invités à ne pas négliger la spécificité des États de Savoie et réfléchir au comparatisme avec le système français.

PRIDAES , 386 pages. 30€

Parution : 03/2018
Editeur : Serre Editeur
ISBN : 978-2-8641-0641-8
Site de l’éditeur

BOOK: Vera Fritz, Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union européenne (1952–1972)

Juges et avocats généraux
de la Cour de Justice de l’Union européenne (1952–1972) 

Une approche biographique de l’histoire d’une révolution juridique

Vera Fritz

<p><strong>Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union européenne (1952–1972)</strong></p> <p>Vera Fritz <br /> Studien zur europäischen Rechtsgeschichte 312 <br /> Frankfurt am Main: Klostermann 2018</p>

 

Studien zur europäischen Rechtsgeschichte 312
Frankfurt am Main: Klostermann 2018. IX, 396 S.

ISSN 1610-6040
ISBN 978-3-465-04350-8

Drawing on archives gathered in the six founding member states of the European Union, this book offers a new perspective on the “constitutionalization” of the European treaties, which was launched in the 1960s by the Court of Justice of the EU. By highlighting the professional and personal backgrounds of the first European judges and advocates general, its author studies the dynamics which prevailed within the institution during its “revolutionary” years and analyzes the Court’s relationship with the Member States of the European Communities. Through a detailed study of the selection process of the members of the Court, it also provides new answers to the question of whether governments tried to put an end to its bold jurisprudence.

En s’appuyant sur des archives rassemblées dans les six pays fondateurs de l’Union européenne, cette monographie s’inscrit dans l’histoire du droit européen et propose un regard nouveau sur le « processus de constitutionnalisation » des traités européens lancé dans les années 1960 par la Cour de Justice de l’UE. Elle étudie les dynamiques qui règnent à l’intérieur de l’institution et met en lumière les parcours professionnels et personnels des premiers juges et avocats généraux européens, dont certains ont contribué au façonnement des jugements les plus connus et commentés de l’histoire de l’institution. L’auteure cherche à comprendre comment la Cour réussit pendant ses années révolutionnaires à autant limiter la souveraineté des Etats membres sans – semble-t-il – être confrontée à de sérieuses résistances de la part des gouvernements. Pour expliquer ce phénomène, l’ouvrage s’intéresse au réseau politique de la Cour et aux relations que la juridiction entretient avec les Etats membres. À travers une étude détaillée du processus de sélection des membres de la Cour, il apporte notamment des réponses inédites à la question de savoir si les gouvernements ont tenté de mettre un terme à sa jurisprudence audacieuse.

TABLE DES MATIERES

Introduction

1re partie Trajectoires professionnelles et personnelles des premiers membres de la Cour de Justice avant leur arrivée à la juridiction européenne

1 Les pionniers de la Cour de Justice de la CECA

2 De l’entrée en fonction de la Cour de Justice des Communautés européennes aux arrêts « révolutionnaires »

3 La Cour de Justice de 1964 à 1972

2e partie Procédures de sélection, de nomination et de renomination des membres de la Cour de Justice

1 La nomination des pionniers

2 Premiers renouvellements et non-renouvellements de mandats

3 Les démissions, fins de mandats et remplacements des années 1960

4 Analyse : un processus hautement politique et apolitique à la fois

3e partie Positions idéologiques de la Cour de Justice

1 Ces juges et leurs arrêts

2 Cette Cour de Justice et son réseau

3 Les négociations du protocole de Luxembourg (1967–1971)

Conclusion

Centres d’archives visités

Sources

Bibliographie

BOOK: Federigo Bambi, Scrivere in latino, leggere in volgare

Scrivere in latino, leggere in volgare
Glossario dei testi notarili bilingui tra Due e Trecento
 
Federigo Bambi

 

Milano: Giuffrè, 2018 – ISBN: 9788814227226

sito dell’editore

Risuonava spesso la voce dei notai del medioevo, in occasioni pubbliche e private. In particolare quando ci fosse da spiegare in volgare alle parti i contenuti di un contratto che sarebbe stato redatto in gramatica, cioè in lingua latina. Al latino il notaio affida la scrittura, sul protocollo che gli è proprio, ma è in volgare che egli descrive, spiega e racconta – e usando un linguaggio non troppo tecnico – perché chi non sa di diritto, e di latino, possa comprendere. Ecco un`importante opera di mediazione, non troppo diversa – alla fine – da quella che i professionisti del diritto, notai ma anche avvocati, continuano a svolgere ancora oggi nei confronti dei cittadini. Qualcuno di quegli antichi professionisti ha messo per iscritto la traduzione di formule e di schemi di atti per avere un brogliaccio da seguire, senza dover sempre lasciarsi guidare dall`improvvisazione. E di tutto ciò qualcosa è arrivato fino a noi, e anche in una lingua fresca e vitale. Sarà che il notaio che scrive l’atto in latino in terza persona, quasi sempre si rivolge in volgare direttamente al contraente con la seconda, e dopo settecento e più anni sembra d’esser lì ad ascoltare, dinanzi a persone vive e vegete. Queste parole, queste espressioni, queste brevi frasi sono insomma strumenti per la lettura in volgare d’un testo in latino; al tempo stesso prove d’autore d`una nascente lingua giuridica che si caratterizza ” in genere ” per un legame di continuità con il lessico della compilazione giustinianea, da poco rinnovata a Bologna, e che è espressione d’un sapere tecnico diffuso e adattato alle esigenze d’un epoca nuova. Questo glossario ne vuole essere una diretta testimonianza.

INDICE
Formulari e scritture notarili bilingui tra Due e Trecento
Glossario
Bibliografia
Indice delle parole latine

BOOK: Géraldine CAZALS, L’arrestographie flamande

Géraldine CAZALS

L’arrestographie flamande

Jurisprudence et littérature juridique à la fin de l’Ancien Régime
(1668-1789)

Genève: Librairie Droz, 2018
ISBN 978-2-600-05823-0

Site de l’éditeur Droz

Après avoir fait les beaux jours de l’imprimerie sous l’Ancien Régime, l’arrestographie – ou littérature juridique consacrée aux arrêts des cours souveraines – fait aujourd’hui l’objet d’un important renouvellement historiographique. Pour mesurer l’ampleur précise qui fut autrefois la sienne, un travail d’inventaire et d’analyse des œuvres relevant du genre doit encore être mené. C’est à un tel travail que s’est attelée la présente recherche, à l’échelle de la cour souveraine érigée en 1668 par Louis XIV dans les territoires conquis sur les Pays-Bas espagnols lors de la guerre de Dévolution. A partir de cette étude de cas, cet ouvrage éclaire nos connaissances sur cette tradition structurante de la culture et de la littérature juridique qu’est l’arrestographie. Donnant à voir la diversité des œuvres produites en Flandre, tant relativement à leur nature – imprimés ou manuscrits, travaux de magistrats ou bien d’avocats – que concernant les perspectives intellectuelles qui les guident – ouvrages savants ou simples recollections d’arrêts, destinés à des usages privés ou conçus pour être publiés –, le livre de Géraldine Cazals ne pourra que nourrir les réflexions actuelles portant sur l’écriture du droit et sur l’évolution de la pensée juridique.

Table des matières

Préface
Avant-propos de l’auteur
Introduction

Première partie
L’âge d’or de l’arrestographie flamande (1668-1716)

Chapitre premier. Le temps des premiers recueils d’arrêts manuscrits
Les premiers recueils du conseil souverain (1668-1686)
Les Résolutions du président Jean-Baptiste de Blye
Les travaux des conseillers Guislain de Mullet et Jean Heindericx
Les premiers recueils du parlement de Flandre (après 1686)
Le recueil de Ladislas de Baralle
Le recueil de Séraphin de Flines
Le recueil d’Antoine-Augustin Dubois d’Hermaville

Chapitre II. Le temps des premiers recueils d’arrêts imprimés
Les Arrests notables de Mathieu Pinault (1702, 1715) et le maintien de la production arrestographique flamande
Les Arrests notables de Mathieu Pinault
Les travaux de François Le Couvreur, Maximilien Hattu de Véhu, Adrien-Nicolas de Burges,Tordeau de Crupilly et Odemaer
Le couronnement d’un demi-siècle d’arrestographie flamande, les Arrêts de Jacques Pollet (1716)
Les Arrêts de Jacques Pollet

Seconde partie
Le second souffle de l’arrestographie flamande (1716-1789)

Chapitre III. Les recueils d’arrêts, un genre secondaire
Les recueils Malotau (jusque vers les années 1720)
Le Recueil d’Henri-Philippe Malotau de Millevoye
Les Arrests de Ferdinand-Ignace Malotau de Villerode
La « dernière expression de l’arrestographie flamande » (1729)
L’oeuvre de Georges de Ghewiet

Chapitre IV. Les recueils d’arrêts, une fortune persistante

Les recueils d’arrêts flamands dans les bibliothèques locales
Les recueils collectifs des années 1770
Le Recueil d’arrêts du parlement de Flandres édité par Henry
La Jurisprudence de Flandres imprimée par Lehoucq

Conclusion de la seconde partie

Conclusion générale
Bibliographie
Sources
Arrestographes flamands
Autres sources
Etudes
Index
Abréviations
Table des illustrations

BOOK : Vincent Genin, Incarner le droit international (1914-1940)

Vincent Genin 

Incarner le droit international.
Du mythe juridique au déclassement international de la Belgique (1914-1940)
P.I.E.-Peter Lang, coll. Enjeux internationaux 43, 2018, 250 p.

Université de Liège

La Guerre de 1914-1918, par son caractère global, ses innovations technologiques, ou encore son degré de violence, marque une étape significative de l’histoire contemporaine. La Belgique, premier pays du front Ouest à être envahi, se situe aux premières loges de cette nouvelle phase historique. La neutralité « perpétuelle, permanente et garantie » de ce territoire est violée, en transgression du droit international public. Ce point d’ancrage semble propice à l’étude d’un milieu ayant peu attiré l’attention des historiens : les juristes belges de droit international. Cette étude est à même de mieux nous informer sur les caractéristiques de ce milieu professionnel en soi, concerné au premier chef par l’acte inaugural de la guerre, sur ses pratiques, ses codes, ses réseaux internationaux, le positionnement des juristes, mais aussi, en négatif, de nous renseigner sur un aspect méconnu de l’image de la Belgique et de sa position dans la hiérarchie internationale, à savoir sa contribution au droit international. L’évolution de ce milieu et de ce qu’il représente, à l’aune de la Guerre de 1914-1918, reconnue pour avoir accéléré la juridicisation des relations internationales, constitue l’essentiel de l’angle d’approche adopté par notre recherche. Ces réflexions nous mènent à la problématique générale de cet ouvrage, que l’on peut énoncer comme suit : dans quelle mesure les juristes belges de droit international public, de 1914 à 1940, ont tissé des réseaux internationaux, ont été des indicateurs de l’évolution de la Belgique dans la hiérarchie internationale et, surtout, ont été influencés par l’expérience de la Guerre de 1914-1918, en tant que génératrice d’une mémoire influant sur les modes d’expressions et de représentations de ce groupe social ?

L’auteur : Vincent Genin est Docteur en Histoire et assistant à l’Université de Liège. Spécialisé en histoire des relations internationales (XIXe-XXe s.) et des courants historiques, il est l’auteur d’une cinquantaine d’ouvrages et d’articles. Sa thèse de doctorat – Un “Laboratoire belge” du droit international (1869-1940) – a été distinguée par le Prix Jean-Baptise Duroselle 2017.

Pour le document : 5740603_Genin

 

JOURNAL: Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, n° 36, 2016

Sommaire

Didier Truchet, Quelques mots d’introduction, p. 11-13.
Benoît Plessix, Hommage à Jean-Jacques Bienvenu prononcé le samedi 28 janvier 2017 en l’église Saint-Honoré d’Eylau, p. 15-19.

Lectures de… Histoire de l’état des juristes Allemagne, XIXe-XXe siècles
Avec les contributions de :
Pascale Gonod, p. 23-31.
Armel Le Divellec, p. 33-39.
Michaël Stolleis, p. 41-46.
Jean-Louis Halpérin, p.. 47-52.

L’enseignement du droit dans les Oflags

Nader Hakim, Ecrire l’histoire de l’enseignement du droit dans les Oflags : mémoire, témoignages et narration historique, p. 55-66.

Catherine Lecomte, Quand la pensée juridique adoucit les affres d’une longue captivité, p. 67-82.

Jean-Louis Mestre, Témoignages sur les enseignements juridiques dans les Oflags IV D, XVII A et XVIII A, p. 83-105.

Pierre et Louis-Marie Gaudemet, Mener à bien son cursus de doctorat en droit public à l’Université de l’Oflag II D-II B (1940/1945) : le cas de Paul Marie Gaudemet, p.  107-116.

Brigitte Basdevant-Gaudemet, L’université de l’Oflag VIII F et le lieutenant Jean Gaudemet, p. 117-136.

Autour de Marcel Planiol

Nicolas Cornu-Thénard, Études en l’honneur de Marcel Planiol, p. 139-141.

Document :
Marcel Planiol, La propriété collective dans les temps modernes. Critique de la notion de personnalité fictive, p. 143-154.

Richard Desgorces, Le droit selon Marcel Planiol, p. 155-170.

Marie-Yvonne Crépin, Marcel Planiol (1853-1931), historien des institutions bretonnes, p. 171-182.

Paul Tabourdet, Avoir raison contre tous : Planiol et le maritagium des filles puînées dans l’Assise au Comte Geffroy (1185), p. 183-202.

Naissance d’une discipline : le droit des assurances, entre enseignement, pratique et expertise 1884-1970


Raymond Dartevelle et Nelly Hissung-Convert, La naissance d’une discipline le droit des assurances, au cœur de l’enseignement interdisciplinaire des sciences assurantielles : bilan historiographique et perspectives de recherche (fin 1880-début 1970), p. 205-294.

David Deroussin, H. Capitant et le droit des assurances, p.  297-337.

Fatiha Cherfouh, Joseph Lefort, un Janus du droit des assurances, p. 339-363.

Cyrille Marconi, Assurances sociales ou assurance contre le socialisme ? L’engagement de Marcel Porte, mutualiste militant au sein de la faculté de droit de Grenoble au début du XXe siècle, p. 365-383.

Farid Lekéal, La loi sur les assurances sociales au soutien de la création littéraire : Quand les sirènes se taisent de Maxime Van der Meersch, p. 385-407.

Martin Lengwiler, The Paradigm of Interdisciplinarity : The German Model of Insurance Sciences (1880s–1950s), p. 409-425.

Michel Armatte, Actuaires, statisticiens, économistes face à l’assurance (1870-1930), logiques savantes et logiques professionnelles, p. 427-488.

Témoignage : 

Nicolas Leboisne et Anne Eyraud-Loisel, Création, histoire et transformation de l’Institut de science financière et d’assurances de Lyon depuis 1930, p. 489-498.

Variétés

Marion Paolantanacci, L’histoire du droit dans les Discours politiques de Guillaume Maran (1621) : de l’outil pédagogique à l’instrumentalisation politique, p. 509-531.

Nicole Dyonet, Nicolas Delamare et Jean Domat : les temps de la formation d’une pensée politique, p. 533-591.

Gábor Hamza, L’enseignement du droit en Hongrie à l’époque du royaume, p. 593-600.

Julien Broch, Qu’est-ce qu’un cours de code civil au XIXe siècle ? L’enseignement de François-Philippe Mottet à la faculté d’Aix (1809-1827), p. 601-637.

Nicolas Mathey, Lecture des Lettres de François Gény à Raymond Saleilles. Une trajectoire intellectuelle 1892-1912 : correspondance établie, présentée et annotée par Ch. Jamin, F. Audren, et S. Bloquet, p. 639-658.

Alexandre Deroche,  Quand la doctrine accueillait le statut du fermage…, p. 659-674.

Documents


Simon Gilbert, Gravure de Charles Bazin (1831) représentant Louis-Antoine Macarel et sa participation à l’Ecole égyptienne de Paris, p. 677-680.

Louis-Antoine Macarel, Eléments de droit politique, Note A, p. 681-686.

Comptes rendus d’ouvrages

Lionel Dorthe et Kathrin Utz Tremp (éd.), Registrum Lombardorum : Le premier registre notarial des Archives de l’État de Fribourg (1356-1359), éd., Schwabe Verlag [Les sources du droit suisse. IXe partie : Les sources du droit du canton de Fribourg. Première section : Le droit des villes. Troisième série : Registres de notaires et formulaires notariaux. T. 7], Bâle, 2016, par Xavier Prévost, p. 689-691.

Laetitia Guerlain (dir.), Penser la protection sociale. Perspectives historiques et contemporaines, Paris, Comité d’histoire de la Sécurité sociale (Histoire régionale de la protection sociale, 6), 2017, par Norbert Olszak, p. 691-693.

Julie Bailleux, Penser l’Europe par le droit. L’invention du droit communautaire en France, Dalloz, Nouvelle Bibliothèque de Thèses Science politique, 2014, Préface de Bastien François, par Ségolène Barbou des Places, p. 693-702.

710 pages.  50 €

BOOK: Eloisa Mura, Mancini in cattedra

Mancini in cattedra
Le lezioni torinesi di diritto internazionale del 1850-51 e 1851-52

 

Eloisa Mura

Pisa: Edizioni ETS 2018 – ISBN [978-88-467-5183-6]

Sito dell’editore

L’istituzione, nel 1850, della prima cattedra italiana di diritto internazionale presso l’Università di Torino segnò una tappa decisiva nello sviluppo della disciplina. Fino allora la materia era stata impartita – non sempre e non ovunque – insieme con altre in una posizione marginale che ne ostacolava la crescita, impedendo l’affermarsi dello specialismo. Titolare di quel primo insegnamento autonomo fu Pasquale Stanislao Mancini, per un ventennio unico professore ordinario della materia, che portò nella Facoltà giuridica sabauda le aperture e i fermenti delle scuole private napoletane uniti all’impegno che gli derivava dalla “cultura dell’incivilimento” respirata nella città partenopea. 
Il ritrovamento del manoscritto del primo corso biennale tenuto dal professore campano negli anni accademici 1850-51 e 1851-52, finora sfuggito all’attenzione degli studiosi e del quale oggi si pubblica l’edizione, consente di vedere in azione quel grande protagonista della vita culturale e politica nazionale, di conoscere le sue parole come vennero dette e contemporaneamente di seguire, nelle primissime fasi, lo strutturarsi della disciplina nell’accademia italiana in uno sforzo di dissodamento che fu inevitabilmente scientifico, oltre che didattico. Il volume, mentre ricostruisce l’impegno profuso dal giurista irpino sulla cattedra, offre così uno sguardo analitico su quella stagione cruciale della storia giuridica italiana.
 
INDICE DEL VOLUME
 
1. Il manoscritto delle lezioni manciniane 
2. Il «corso completivo» torinese 
3. Mancini professore 
4. La funzione civile dell’insegnamento 
5. Dalle lezioni napoletane ai primi corsi torinesi 
Nota alla trascrizione 
Lezioni di diritto pubblico internazionale dette dal professore Pasquale Stanislao
Mancini nella Regia Università di Torino nei corsi 1850-51 e 1851-52 89
Indice dei nomi